Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOYANCE
Numéro de dépôt :
1538368
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1999
Présentation de la marque SOYANCE
Déposée le 27 juin 1989 par la société ELBEO-WERKE GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYANCE est expirée depuis le 27 juin 1999.
ELBEO-WERKE GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51